Mentions légales

Siège Social

DAUSSY
386 avenue des fusillés
59450 SIN-LE-NOBLE
Téléphone : 03 27 94 40 00
Fax : 03 27 94 40 04
Mail : contact@daussy.fr

Conception du site et réalisation :

Goweb
36, rue Maréchal Foch
59100 ROUBAIX
Téléphone : 03 55 66 11 00
Site : http://www.goweb.fr

Liens hypertextes

Le site de la société DAUSSY autorise la mise en place d'un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de : ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"), c'est-à-dire que les pages du site www.daussy.fr ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site (usage des frames, par exemple), mais accessibles par l'ouverture d'une fenêtre. mentionner dans un lien texte le contenu visé. Cette autorisation ne s'applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractères pornographiques, polémiques, homophobes, xénophobes ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Reproduction du contenu du site

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation de la société DAUSSY, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Utilisation des données

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6/01/78, art. 27, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des informations nominatives vous concernant. La société DAUSSY ne collectent pas d'information susceptible d'être revendu à des tiers. Le droit d'accès à vos données personnelles est à exercer à l'adresse suivante :
DAUSSY - 386 avenue des fusillés - 59450 SIN-LE-NOBLE

Usage du site web

En aucun cas, la société DAUSSY ne poura être tenue responsable de quelconques dommages, directs ou indirects, qui puissent résulter de l'accès a ce site web, ou de son utilisation, ou de l'accès via ce site a d'autres sites et leur utilisation, dommages incluant notamment, mais sans limitation, tout préjudice financier ou commercial, pertes d'exploitation, perte de programmes ou de données dans votre système d'information, même si la société DAUSSY a été avisé de la possibilité de survenance de tels dommages. Toute information est réputée être fournie par la société DAUSSY "en l'état". la société DAUSSY peut à tout moment revoir ces dispositions en mettant à jour cette page. En utilisant ce site web, vous acceptez d'être lié par toute révision de ces dispositions.